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Marques déposées par la société PROMOVOILE
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ROUTE DU RHUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTE DU RHUM
PROMOVOILE

Numéro de dépôt :
1493037
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018

Présentation de la marque ROUTE DU RHUM

Déposée le 10 octobre 1988 par la société PROMOVOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE DU RHUM »

Le déposant est la société PROMOVOILE domicilié(e) 43 BIS RUE DE CRONSTADT,75015 PARIS (dossier no 2367762) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 549 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2367762) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUTE DU RHUM est expirée depuis le 10 octobre 2018.

PROMOVOILE a également déposé les autres marques suivantes : PROMOVOILE , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , LA ROUTE DU RHUM , LA ROUTE DU RHUM , (Marque figurative) , RHUM 2002


PROMOVOILE - 43 BIS RUE DE CRONSTADT,75015 PARIS (dossier no 2367762) - 75015 - France - SIREN 312549678


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2367762) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 21 mars 2008 n°2112645 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367762 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 26 avril 2007 - Action en revendication de propriété n°454165 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°299943 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338314 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338315 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 28 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385724 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 12 mai 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°277386 - Publication au BOPI 1999-05-12

Vêtements y compris les chapeaux les bottes, les souliers et les pantoufles. Services de communications. Services d'éducation et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, compétitions et manifestations sportives.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.